Cavalassur vous conseille : tous responsable

Être propriétaire, cavalier ou tout simplement gardien d’un cheval implique forcément une responsabilité. Mais qui est responsable de quoi en cas de problème ?



Le cavalier

Le cavalier est responsable des accidents provoqués par le cheval qu’il travaille. Du rétroviseur abîmé en balade au concurrent tapé par sa monture au paddock, c’est donc la responsabilité civile du cavalier qui interviendra, peu importe que ce dernier soit également le propriétaire ou non.

Le professionnel

Si vous avez un cheval en pension ou au travail auprès d’un professionnel (cavalier, gérant d’écurie), ce dernier devrait être titulaire d’un contrat Responsabilité civile professionnelle. Il va couvrir les éventuels dommages causés par le cheval à un tiers alors qu’il était sous la responsabilité de l’écurie (par exemple, si le cheval profite d’une clôture défectueuse pour s’échapper de son paddock et renverse un cycliste). 

Le gardien

C’est toujours la responsabilité du gardien du cheval qui sera recherchée en cas d’accident. Toute personne amenée à s’occuper d’un cheval (le nourrir, l’héberger, le travailler, le transporter…) devrait donc être titulaire d’une responsabilité civile. 

Le propriétaire

Le propriétaire peut être le cavalier et / ou le gardien, et a donc déjà deux bonnes raisons de souscrire à une responsabilité civile. Qui plus est, si aucun responsable ne peut être identifié lors d’un accident provoqué par un cheval, c’est également vers le propriétaire que les victimes se tourneront.

Dans tous les cas, si un équidé est responsable d’un accident, les victimes devront être indemnisées. Avec ou sans assurance, c’est donc vers le gardien du cheval qu’on se tournera pour obtenir réparation, et à défaut vers son propriétaire. Il appartient à chacun de vérifier qu’il est bien titulaire d’une responsabilité civile.

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