S’assurer c’est bien, bien s’assurer, c’est mieux

De nombreuses compagnies dédiées et courtiers spécialisés proposent une large gamme de services permettant d’élaborer un contrat d’assurance sur mesure en fonction des besoins de chacun dans le monde équin. Ces contrats peuvent couvrir aussi bien l’équidé lui-même (qu’il s’agisse d’un cheval de compagnie, de loisir, de sport, un retraité, une poulinière ou un poulain) que les dégâts qu’il peut causer, les cavaliers, les véhicules (van, camion, tracteur) et le bâti (écurie). La gamme disponible sur le marché va donc de la simple responsabilité civile à des contrats “tous risques”. “Quitte à souscrire à une assurance pour mon cheval, je veux que tous les risques soient couverts : mortalité, frais vétérinaires, incapacité suite à une blessure...”, témoigne Arthur, cavalier amateur, dans le sondage en ligne réalisé par GRANDPRIX, en partenariat avec l’agence marketing Horse Development. 

Il est capital de se pencher dessus et de se couvrir correctement, car un cheval est un animal délicat qui peut coûter cher... Or, à l’heure actuelle, “seulement” 41,1% des propriétaires ont souscrit à un contrat d’assurance pour tous leur(s) cheval(aux), selon les résultats du sondage. Emma, cavalière amateure, témoigne: “Mes deux chevaux sont assurés en responsabilité civile (RC), et l’un des deux avec une garantie supplémentaire vieux chevaux.” Le chiffre tombe à 24% seulement pour des propriétaires de plusieurs équidés, comme le détaille Christophe, en charge de quatre chevaux: “Je n’assure pas mes chevaux de plus de quinze ans, ni ma poulinière.” La raison de la “non assurance” des autres? 38% d’entre eux disent ne pas avoir trouvé d’assurance adaptée à leurs besoins à un prix accessible, 15% n’ont pas trouvé de contrat adapté à leurs besoins spécifiques, 31% ne sont pas intéressés, 10% ne deviennent pas contractants car ils ne comprennent pas ce qu’on leur propose, et 6% ne savent pas à qui s’adresser. D’où l’importance de savoir à quelle porte frapper, et de prendre le temps de se faire conseiller par un professionnel attentif!

Bien définir ses besoins

Les compagnies d’assurance proposent de nombreuses options et extensions visant à couvrir les “dégâts” que peut rencontrer un propriétaire. Mais avant de se lancer dans une énumération exhaustive de ces services, la meilleure méthode consiste en premier lieu à définir les besoins du propriétaire, en fonction de plusieurs critères: l’usage du cheval (est-il monté? Est-il un cheval de loisir ou de sport?), son habitat (vit-il en box? Dehors? En troupeau?), son comportement (est-il calme ou sanguin? Voyage-t-il bien? S’entend-il bien avec ses congénères? Est-il bien éduqué? Sort-il facilement en balade? Supporte-t-il de rester seul à l’attache?), son âge, sa santé (a-t-il des fragilités physiques ou des problèmes de santé?), sa valeur. Aussi, il existe différents types de propriétaires, dont l’activité équestre varie en fonction de leur profil. Ainsi, 64% des sondés sont des amateurs compétiteurs, 17,8% sont des cavaliers de loisir et 11,6% sont des professionnels. Parmi eux, 38,7% possèdent un seul cheval, 24,5% en détiennent deux et 36,8% en ont trois ou plus. NC, éleveur, témoigne: “Je suis éleveur et j’ai besoin d’une assurance essentiellement pour les jeunes chevaux jusqu’à la vente. Pour la trésorerie, j’ai besoin d’être remboursé des frais vétérinaires rapidement et ne pas avoir des dossiers fastidieux à remplir.” 

En fonction de tous ces paramètres, la compagnie d’assurance se verra à même de proposer au client un contrat sur mesure. En effet, les compagnies d’assurance disposent d’équipes de terrain spécialisées dans l’univers du cheval. Conscientes de la dimension affective liée à l’animal, ces équipes ont à coeur de faire sentir à leurs clients qu’elles les comprennent, qu’elles demeurent en toute situation à leurs côtés et qu’elles sont joignables à tout moment. Elles se rendent sur les terrains de concours, visitent les écuries, se montrent réactives en cas de pépin, que ce soit pour apporter une solution ou verser une indemnisation. Un conseil avant de souscrire: il est important de bien comprendre la façon dont on est assuré, et de prendre le temps de poser toutes les questions nécessaires à l’assureur afin de bien connaître les tenants et aboutissants du contrat, comme le montant de la franchise, s’il y a un plafond pour les frais vétérinaires, le délai d’indemnisation, etc.

La responsabilité civile: la base

Quelle que soit l’activité du cheval, une responsabilité civile est vivement conseillée car les dommages qu’il peut causer coûtent parfois cher! 

En premier lieu, tout cavalier disposant d’une licence fédérale bénéficie automatiquement d’une responsabilité civile. Celle-ci constitue l’assurance principale en cas d’accident de 75,2% des propriétaires. Attention, celle-ci ne fonctionne que lorsque le cavalier se trouve “en action d’équitation”. Autrement dit, les garanties sont éligibles lorsque le cavalier est à cheval ou en contact direct avec ce dernier, comme par exemple lorsqu’il emmène sa monture au manège ou au paddock. Dans ces cas sont proposées les garanties de base de responsabilité civile vis-à-vis des tiers comme les dommages corporels, matériels ou immatériels causés par le cheval. Les démarches se font alors directement en ligne sur le site de la Fédération française d’équitation (FFE) depuis l’espace personnel du cavalier. La FFE peut aussi être force de propositions pour un contrat d’assurance plus global, grâce à des partenariats avec des assureurs. “J’ai choisi mon assureur sur recommandation de la fédération”, explique François, cavalier amateur.

Outre cette responsabilité civile “de base” proposée par la FFE, il est généralement conseillé de souscrire à une responsabilité civile de complément, cette fois spécifiquement en tant que propriétaire: Responsabilité Civile du Propriétaire d’Equidé (RCPE). Celle-ci est souscrite par 19,8% des actuels propriétaires sondés. La définition juridique du gardien émane de l’arrêt “Franck” du 2 décembre 1941, qui stipule que “la garde juridique est caractérisée par le pouvoir d’usage de contrôle et de direction qu’exerce une personne sur une chose”. Quand le propriétaire se trouve avec son cheval, il en est le gardien. Mais lorsque l’équidé stationne à l’écurie ou au pré sans son propriétaire, il passe alors sous la garde du responsable du site. Attention toutefois sur ce point car tout dépend de la situation en cas d’accident. Par exemple, si le propriétaire oublie de fermer la porte du box de son cheval et que ce dernier s’enfuit, “l’erreur” vient bel et bien du propriétaire, qui est bien le gardien/responsable.

On notera que les propriétaires peuvent se voir proposer une RCPE dans le cadre de leur contrat habitation; encore faut-il qu’il y soit précisé la présence de chevaux dans les animaux domestiques, et vérifier que ces derniers soient couverts partout, même moyennant une surprime. Le cas échéant, le propriétaire peut contracter une RCPE en extension de sa licence fédérale ou un contrat auprès d’un assureur équin.

Assurer la fin de vie

L’assurance mortalité constitue la priorité de 21,8% des propriétaires de chevaux. Lorsque l’on souscrit à un contrat d’assurance en tant que propriétaire, la garantie de base englobe l’assurance mortalité et le vol. Il faut bien avoir en tête qu’assurer un cheval, c’est avant tout protéger un investissement qui a été fait. Témoignage de Joséphine, cavalière amateure: “J’ai acheté mon cheval un certain prix pour me faire plaisir en concours, donc il m’a paru évident de l’assurer en cas de mortalité et/ou d’incapacité sportive.” L’assurance mortalité garantit une indemnisation de la valeur du cheval à la suite d’un accident, une chirurgie ou une maladie. Elle peut aussi proposer de couvrir les frais d’autopsie et d’équarrissage (car les propriétaires ne le savent pas toujours, mais il est interdit d’enterrer soi-même son cheval, et plus encore, il est obligatoire de contacter un équarrisseur qui se chargera de récupérer son corps). Si le remboursement de ces frais n’adoucira en rien la peine ressentie par le propriétaire, il lui permettra peut-être d’acquérir un nouveau partenaire s’il le souhaite. Il est ainsi primordial de définir la valeur à partir de laquelle le propriétaire souhaite assurer son cheval, surtout s’il s’agit d’un cheval de sport dans lequel on a investi un capital important - sachant que la majorité des contractants sont des cavaliers amateurs évoluant en compétition. Il est possible d’opter pour une valeur agréée: en ce cas, l’équidé est estimé par l’assureur au jour de la souscription du contrat. Sachant que pour la plupart des assureurs, une valeur d’achat fait foi au départ dans le cadre d’une acquisition. En cas de sinistre, l’assureur indemnisera alors l’assuré à hauteur de la valeur indiquée sur le contrat au moment du sinistre. Il est également envisageable d’opter pour une valeur déclarée: c’est alors l’assuré qui déclare la valeur du cheval lors de la signature du contrat. En cas de sinistre, il appartient à l’assuré de rapporter la preuve de la valeur du cheval par tous les moyens pour être indemnisé (facture d’achat, attestation réalisée par un acheteur ayant fait une proposition d’achat à un prix déterminé, annonces de vente de chevaux correspondant à des critères identiques, etc.). Attention, il est conseillé de faire régulièrement le point sur la valeur du cheval. Le contrat peut alors être modifié par un avenant.

Ne pas oublier le vol, le rapatriement et l’invalidité

L’assurance mortalité peut comprendre un complément qui couvre également le vol d’un cheval, à l’écurie ou au cours d’un transport. En général, le vol d’un cheval se gère comme celui d’une voiture: l’assureur se réserve un délai pour acter le vol, globalement un mois, sachant qu’il est demandé au client de déposer plainte. Il existe aussi des assistances rapatriement, en cas de panne ou d’accident en cours de transport. Un véhicule sera alors envoyé pour transporter le cheval vers sa destination ou un établissement équestre ou vétérinaire. Ce cas est toutefois délicat; en effet, l’assureur automobile propose en général un contrat qui gère la partie véhicule seulement, mais en cas de panne, difficile de laisser les chevaux sur place... Heureusement, il existe des produits qui proposent une assistance spécifique pour les équidés. En ce cas, soit le contrat stipule un cheval bien précis, désigné par son numéro de Sire, soit c’est le véhicule dédié qui est assuré chevaux compris, en fonction du nombre de chevaux qu’il peut accueillir - quels que soient ces chevaux. 

On parle d’invalidité lorsqu’un cheval devient impropre de façon permanente et définitive à l’utilisation à laquelle il était initialement destiné, que ce soit du loisir ou du sport. Il s’agit là d’une extension de la garantie de l’assurance mortalité. Sur une certification du vétérinaire, l’assureur indemnise le propriétaire d’un pourcentage de la valeur déclarée du cheval, qui peut aller jusqu’à 80%. Il peut s’agir d’une invalidité causée par un accident, une maladie, ou une dégénérescence de la locomotion. En général, l’assureur propose cette extension seulement jusqu’à un certain âge du cheval, en général pas au-delà de douze ans.

Les frais vétérinaires, une priorité pour les sondés

Autre point à évoquer lors de la souscription à un contrat d’assurance pour son cheval : les frais vétérinaires. Ceux-ci constituent la priorité de 42,5% des propriétaires. C’est en effet le point le plus important pour les clients. Frédérique, cavalière amateure, explique: “J’assure mon cheval de compétition afin de ne pas me trouver limitée par l’aspect financier, de pouvoir réaliser tous les examens nécessaires et lui offrir les meilleures chances de guérison en cas de pépin. Cela me permet d’aller à la clinique vétérinaire et de réaliser des examens de pointe poussés…” 

Les frais vétérinaires peuvent être très élevés, notamment si le cheval est hospitalisé, opéré ou transporté en clinique. “J’ai souscrit à un contrat d’assurance pour couvrir les blessures à répétition”, note Richard, avant que Claire n’ajoute: “J’ai plusieurs fois eu besoin de faire rembourser des frais vétérinaires conséquents, pour des opérations de l’oeil et de coliques, et je n’ai pas eu à me plaindre. À chaque fois, une franchise (peu conséquente au vu des frais réels) a été appliquée, et le reste intégralement remboursé rapidement.” 

On précisera que trois familles de soins vétérinaires se distinguent : d’abord les chirurgies d’urgence liées notamment à des coliques, fractures et hernies inguinales. Ce type de chirurgie peut être inclus dans la formule mortalité. En souscrivant à l’option “Chirurgies d’urgence”, l’assuré peut augmenter le plafond de participation jusqu’à 6 500 euros. Ensuite, il y a les soins et chirurgies liés à un accident. Attention, chez certains assureurs, la garantie accidents et chirurgies ne signifie pas chirurgies liées aux accidents. Enfin, il y a les frais vétérinaires “généraux” incluant les maladies, accidents et chirurgies, sans oublier les frais de soins annuels qui peuvent aller jusqu’à couvrir les vermifuges, vaccins et une visite dentaire annuelle. L’assureur se base alors, une fois le sinistre déclaré, sur la facture et le compte-rendu du vétérinaire. À noter que la souscription doit avoir lieu avant que la pathologie ne se déclare ou que l’accident ne survienne pour que ceux-ci soient pris en charge.

Les cas spécifiques du cheval d’âge, de la poulinière et du poulain

Lorsqu’on a un cheval d’âge, l’assurer peut s’avérer plus délicat, les assureurs ne proposant que des contrats allant jusqu’à un certain âge. Par exemple, il est difficile de souscrire à un contrat si son cheval est déjà âgé de quinze ans. Si le cheval est déjà assuré avant qu’il ne soit considéré comme un cheval d’âge, le contrat courra jusqu’à une limite d’âge dans le temps (dix-huit/vingt ans en général). Toutefois, certaines compagnies acceptent de couvrir les chevaux jusqu’à trente ans, notamment pour les causes accidentelles, décès et frais vétérinaires, mais elles restent plutôt rares. Parmi plusieurs raisons, les assureurs considèrent qu’une fois “vieux”, le cheval finira sa vie au pré, dans des conditions proches de son état naturel, et que le soigner coûte que coûte lorsqu’il commencera à ne plus pouvoir être autonome peut relever de l’acharnement thérapeutique. Précision: dans le cas d’un contrat d’assurance pour un cheval d’âge, il faut bien réévaluer la valeur (à la baisse forcément) de ce dernier. 

Concernant les poulinières, le décès à la suite d’un poulinage est en général couvert dans les contrats. En revanche, les frais inhérents au poulinage sont exclus, bien que puissent exister des clauses spécifiques en cas de césarienne. Quant aux poulains, certaines garanties sont comprises dans l’achat de la saillie, notamment si le poulain est mort-né ou meurt dans les quelques heures suivant le poulinage. Les compagnies couvrent en général les poulains à partir d’un mois de vie, les risques liés à leur survie durant le premier mois étant trop élevés. Toutefois, justement parce que ces risques sont élevés au moment de la naissance, certaines compagnies assurent le foal à partir de vingt-quatre heures de vie.

Quid des personnes gravitant autour du cheval?

Pensez-y aussi: les compagnies d’assurance offrent un grand nombre de formules destinées aux personnes gravitant autour du cheval: son ou ses cavalier(s), mais aussi les moniteurs, les éleveurs, les transporteurs, etc. Pour le cas des cavaliers, outre la responsabilité civile, il existe des contrats permettant de maintenir le niveau de vie de leur famille en cas d’accident entraînant un décès. Ces contrats, couplés de la licence FFE, permettent de compléter cette dernière avec des arrêts de travail et des garanties adaptées à la situation. Concernant les professionnels (maréchal-ferrant, dentiste équin, groom), il existe de nombreux cas de figure selon le métier exercé. Quand une personne est salariée d’une structure équestre, l’employeur se charge de la responsabilité civile liée à son activité professionnelle au sein de son exploitation agricole. En revanche, le statut d’indépendant nécessite de faire les démarches soi-même. Pour un moniteur d’équitation, il s’agira de se baser sur différents critères (nombre de chevaux confiés, nombre d’élèves par reprise, valeur des chevaux confiés, etc.). 

Le maréchal-ferrant, lui, peut souscrire à une responsabilité civile adaptée à ses besoins dans diverses situations: intervention chez des particuliers ou au sein de structures équestres (club hippique, centre équestre, haras ou écurie), couverture des dommages qu’il pourrait causer lors de la pose de fers. Le métier de maréchal-ferrant étant éprouvant physiquement et présentant des risques dus à la proximité permanente avec toute sorte d’équidés, il est également possible de souscrire à une prévoyance (garanties décès, invalidité et indemnités journalières en cas d’arrêt de travail), ainsi qu’à une complémentaire santé permettant le remboursement de soins, médicaments, dépenses d’optique ou dentaires pouvant couvrir le professionnel et sa famille.

Le matériel et les structures

Qui dit cheval dit structure équestre, matériel et transport. Ces considérations matérielles ne sont pas à négliger, que l’on soit amateur ou professionnel, car elles exigent souvent des assurances spécifiques. Concernant les différentes structures, les compagnies d’assurance et courtiers spécialisés dans le monde équestre sont à même d’élaborer des devis sur mesure: taille de la structure, activité, accueil ou non de public, nombre d’équidés abrités, matériel lié à l’entretien... Si dans un cadre privé, une assurance habitation classique est bien souvent suffisante, ce n’est pas le cas d’un professionnel. Celui-ci doit en effet être en possession d’une assurance responsabilité civile professionnelle spécifique pour assurer son activité. Les contrats d’assurance proposés permettent de garantir la responsabilité civile de la structure, notamment celle des chevaux qui y sont abrités et sur les dommages qu’ils pourraient causer - en sachant qu’en tant que gardien d’animaux, la personne gérant la structure est responsable des dégâts que ces derniers pourraient occasionner aux autres. Il en va de même pour les bâtiments d’exploitation, avec des garanties assurant l’ensemble des biens immeubles déclarés. 

Même chose pour les transports. Il est ainsi possible de souscrire à une assurance pour un van de façon annuelle ou temporaire (de vingt-quatre heures à quatre-vingt-dix jours), indépendamment du véhicule tractant. Qu’il s’agisse de changer son cheval de lieu de vie, de l’emmener en concours, chez le vétérinaire ou en vacances, ce type de remorque adaptée pour transporter jusqu’à quatre équidés est idéal pour déplacer son cheval sans avoir besoin de faire appel à un transporteur. Cependant, il est indispensable de l’assurer correctement pour qu’il puisse circuler sur la voie publique. Il est ainsi possible de le garantir au tiers, afin de couvrir uniquement les dégâts causés aux autres, ou en tous risques, pour couvrir en plus les dommages que le van pourrait subir en cas d’accident responsable, de vol ou d’incendie. Un montant d’indemnisation du matériel transporté est généralement compris, ainsi que l’assistance en cas d’accident. Attention: en cas de prêt d’une remorque, il faut vérifier que le contrat assure tous les conducteurs et tous les véhicules tracteurs. En ce cas, il n’y aura pas, en cas de sinistre, de répercussions négatives puisque le contrat sera uniquement dédié à la remorque. 

Quant aux camions, semi-remorques ou bétaillères, qui peuvent être aménagés en camping-car ou contenir de la sellerie, ils nécessitent un contrat spécifique tenant compte de la valeur des biens contenus. Frédérique, cavalière amateure, témoigne: “Mon camion (de moins de 3,5 t) est assuré, ainsi que mes bâtiments.” À noter que dans le cas des vans et camions, les dommages causés par les chevaux aux véhicules sont exclus dans la plupart des cas.

Savoir lire entre les lignes

Il est conseillé de bien étudier les exclusions de garanties fournies par les compagnies d’assurance afin de savoir parfaitement la façon dont on sera couvert en cas de sinistre, en vérifiant les différents plafonds existants, les franchises associées et le délai de carence proposé qui déterminera la date à partir de laquelle la prise en charge d’un incident pourra être effectuée. Attention toutefois aux ribambelles de garanties proposées. Alex, cavalier amateur, a décidé de s’en passer: “Je n’ai pas souscrit à un contrat d’assurance car je trouve les propositions du marché trop onéreuses et les formalités très lourdes.” 

Certaines personnes n’assurent pas leur cheval car elles trouvent les propositions de contrat excessives en termes de tarifs, ou non adaptées à leurs besoins. Or, il existe sur le marché des contrats adaptés à tous les types de bourses et tous les besoins. Les tarifs peuvent peser dans la balance car ils constituent le levier de comparaison majeur de 15,1% des propriétaires, quand seulement 1,7% d’entre eux se préoccupent en amont du montant de la franchise. “J’ai pris le temps de me pencher sur une comparaison entre le rapport des tarifs affichés et les couvertures proposées”, illustre Éric. Il ne faut donc pas hésiter à poser un maximum de questions et faire appel à une compagnie spécialisée. Sinon, gare aux déceptions, comme le relate Maxime: “Je ne suis pas satisfait de mon assurance et ne me sens pas soutenu, entre les délais de réponses excessifs et l’absence de vétérinaire permettant de trancher… Elle semble n’avoir aucune connaissance équine!” À l’inverse, Xavier raconte: “Je suis très satisfait. Pour un prix raisonnable, mon poney était protégé pour tous les genres de risques, et pas mal de soins étaient remboursés.” Il faut aussi veiller à être en valeur agréée, et non commerciale. 

Où trouver une compagnie d’assurance?

 Les compagnies d’assurance sont très actives en ligne et / ou sur les réseaux sociaux, proposant en quelques clics des devis sur mesure (51,4% des contractants). “J’ai choisi mon assureur en lisant un magazine spécialisé”, raconte également un propriétaire. Le bouche-à-oreille fonctionne aussi très bien: 10,6% des propriétaires choisissent leur assureur en fonction de sa notoriété, et 33,2% sur recommandation d’une connaissance, d’un coach ou de leur centre équestre/écurie. “J’ai choisi mon assureur sur les conseils d’un ami qui vantait sa bonne politique de remboursement”, détaille Sébastien. “Lors de l’achat de ma jument à une vente aux enchères, j’ai pris leur assureur”, précise Marie. Vous pouvez aussi (7,2% des contractants) rencontrer des assureurs lors des manifestations équestres organisées dans votre région (salons, compétitions). Sans oublier les courtiers, qui se chargeront de comparer pour vous les offres du marché après avoir identifié vos besoins, et les assureurs généraux. “J’ai demandé à mon assureur général, qui a une activité équestre, d’étendre mon contrat de base”, témoigne Laurent. 

En cas de sinistre

En cas de sinistre, le délai officiel pour la déclaration est de cinq jours. Certaines compagnies peuvent allonger ce délai dans certains cas. Le cas échéant, l’assuré risque d’essuyer un refus de prise en charge pour des raisons administratives. 

Le titulaire du contrat doit également penser à signaler à son assureur tout changement d’activité de son cheval. En effet, ne pas mentionner la pratique d’une discipline peut dans certains cas entraîner la non prise en charge d’un sinistre. 

Afin d’être bien couvert, il est conseillé de faire appel à un assureur avec lequel il sera possible d’entretenir une relation de confiance et de proximité, et qui saura, même en dehors des horaires de bureau, se rendre disponible. “Je suis très satisfaite car les remboursements sont rapides et que je me sens accompagnée”, se réjouit Marion. “Mon cheval s’est fait une fracture il y a deux ans, et j’étais remboursée peu de temps après l’envoi des factures.” Même son de cloche du côté de Maëva: “Mon assureur est vraiment à l’écoute: contrat sur mesure car castration tardive, cheval au pré, puis contrat pour cheval de sport. C’est la deuxième assurance que je choisis, car je n’avais pas été satisfaite par la première. Les conseillers sont disponibles, à l’écoute et s’adaptent aux cas présentés. En ce moment, j’ai un cheval de cinq ans qui débute sa carrière en Amateur en jumping et concours complet. Les contrats sont évolutifs à tout instant.” Parfois le son de cloche est plus mitigé. “Je suis propriétaire de six chevaux de dressage”, explique Rocco. “Certains d’entre eux sont assurés. J’ai souscrit à une assurance couvrant les frais vétérinaires et la mortalité sur des chevaux d’une valeur importante (de 100 000 à 200 000 euros). À la suite d’un accident d’un cheval avec un véhicule, je me suis vu appliqué de nombreuses franchises sur les remboursements. Et comme les soins étaient longs, il a été difficile de faire comprendre à mon assureur qu’il s’agissait de la suite de l’accident. Je suis donc passablement satisfait car le rapport avec mon assureur est toujours très compliqué.” On ne le répètera jamais assez, un certain temps passé à préparer la signature d’un contrat adapté à ses propres besoins de cavalier est absolument nécessaire pour pouvoir pratiquer son activité en toute sérénité. 

Cet article est paru dans le dernier numéro du magazine GRANDPRIX.