Mieux vaut prévenir que guérir

Les chevaux étant considérés comme des biens meubles (comprendre, au regard du Code civil, comme des biens pouvant se transporter d’un lieu à un autre), il est possible de les assurer, bien que cela ne soit pas obligatoire – mais fortement recommandé – contrairement à ce qu’il en est de nos véhicules. En effet, on ne sait jamais de quoi la vie est faite! Un cheval peut, en différentes circonstances, se blesser, mourir, être victime d’un accident ou même en provoquer un, ce qui, au-delà du préjudice émotionnel, peut causer des dégâts matériels et humains entraînant des coûts financiers considérables.

La responsiabilité civile : incontournable

Parmi les différents types de couvertures d’assurances classiques existants, la « responsabilité civile» vient en tête. Comme le rappelle Blanche de Granvilliers, avocate spécialisée en droit équin, « il s’agit de l’obligation de réparer les dommages causés à autrui par une personne ou un objet. Or, légalement, le cheval est un être sensible soumis au régime des biens meubles.» Effectivement, s’agissant d’un être vivant, celui-ci peut s’avérer imprévisible. Il s’agit, qui plus est, d’un animal imposant qui peut causer de sérieux dégâts. Comme l’explique Blanche de Granvilliers, «la couverture en cas d’accident dépendra de la responsabilité qui s’avérera engagée. Par exemple, si mon cheval stationne chez moi, s’échappe et percute une voiture, il en va de ma responsabilité. S’il se trouve en pension dans une écurie et qu’il mord quelqu’un qui passe devant le box, c’est également ma responsabilité, ou celle de l’écurie. Si je suis en selle et que mon cheval blesse un de ses congénères ou un piéton, c’est encore ma responsabilité. En revanche, s’il botte le palefrenier alors que celui-ci est en train de faire le box, on considère qu’il est sous sa garde et donc sous sa responsabilité, ou de celle de l’écurie. S’il s’échappe, c’est également la responsabilité de l’écurie qui est engagée. » Il est à noter que de plus en plus d’écuries exigent, lorsqu’elles accueillent un cheval en pension, que son propriétaire ait au préalable souscrit une responsabilité civile. « Certains contrats de pension l’imposent », précise Patrick Herdhebaut, des assurances Equidassur. 

Lorsqu’une personne dispose d’une licence de cavalier prise auprès de la Fédération française d’équitation (FFE), elle est automatiquement couverte en responsabilité civile. Mais attention, précise Blanche de Granvilliers, «ceci n’est valable que lorsque le dommage est causé par le cheval et que la personne se trouve en action d’équitation». Il est possible, et vivement conseillé, qu’un propriétaire d’équidé contracte une extension de garantie de responsabilité civile, auprès de la FFE, couvrant toutes les autres situations dans lesquelles son protégé pourrait causer des dommages à autrui. On peut également prendre cette extension de garantie dans le cadre de son assurance habitation, ou encore auprès d’un assureur équin spécialisé. Blanche de Granvilliers alerte sur le fait que «si un cavalier décide d’assurer son cheval en mortalité ou frais vétérinaires, le contrat ne prévoit pas d’office la responsabilité civile. Il faut la demander explicitement. » Philippe Fauche, représentant de MMA Assurances Fauche, abonde en ce sens: «Trop de cavaliers négligent la responsabilité civile spécifique propriétaire d’équidé car ils se croient couverts par leur licence de cavalier de la FFE. Mais celle-ci n’est efficiente que si le propriétaire se trouve en action d’équitation, c’est-à-dire s’il est en selle ou en train de longer. Tant de choses peuvent pourtant arriver à pied, avec des conséquences financières parfois extrêmes, aussi bien matérielles qu’immatérielles, qui seront à la charge du propriétaire s’il n’a pas souscrit une responsabilité civile. » 

Assurer son cheval de sport

Il n’est que trop conseillé d’assurer un cheval quand on en est propriétaire. Philippe Fauche « demande systématiquement à ses clients quelles conséquences financières ils sont prêts à assumer en cas de pépin. En général, la réponse est : “Aucune !” Mieux vaut donc prévenir que guérir.» Et de donner l’exemple d’une femme qui possédait un équidé d’une valeur de 60000 euros. Elle n’avait pas jugé nécessaire de l’assurer. Lorsqu’il est mort dans l’incendie de l’écurie dans laquelle il était en pension, au-delà de la peine ressentie, tout l’investissement de sa propriétaire s’est envolé... Dans le cas d’un cheval de sport, certaines garanties doivent être particulièrement étudiées. On parle d’une manière générale, pour tous les chevaux, de garanties « mortalité » et « frais vétérinaires ». En outre, on se montrera particulièrement attentif aux garanties « invalidité» et à celles prenant en charge les accidents de transport lorsqu’il s’agit d’un cheval de sport.

Mais avant toute chose, il est primordial de bien définir la valeur pour laquelle le propriétaire souhaite assurer sa monture, surtout si elle est vouée au sport et a nécessité un important investissement financier. Car c’est sur la base de cette valeur que les assureurs vont procéder à l’évaluation du montant des indemnisations versées en cas de sinistre. Il est possible d’opter pour une valeur agréée: en ce cas, l’équidé est estimé par l’assureur au jour de la souscription du contrat – sachant que, pour la plupart des assureurs, dans le cadre d’une acquisition, la valeur d’achat fait foi au départ. En cas de sinistre, l’assureur indemnisera alors l’assuré à hauteur de la valeur indiquée sur le contrat. Il est également envisageable d’opter pour une valeur déclarée : c’est alors l’assuré qui déclare la valeur du cheval lors de la signature du contrat. En cas de sinistre, il appartient à l’assuré d’apporter la preuve de la valeur de son protégé par tous les moyens (facture d’achat, attestation réalisée par un acheteur ayant fait une proposition d’achat à un prix déterminé, annonces de vente de chevaux correspondant à des critères identiques, etc.). 

«Je conseille toujours aux clients de réévaluer régulièrement la valeur de leur cheval », indique Philippe Fauche. « Si elle diminue, mieux vaut le savoir afin de ne pas payer des montants de garantie inutiles. Si elle augmente, au cas où il arriverait quelque chose, il faut que le propriétaire puisse être dédommagé à hauteur de la véritable valeur du cheval. » Patrick Herdhebaut, pour sa part, préconise « d’avoir procédé à l’établissement d’une valeur agréée. Ainsi, le cas échéant, l’assuré n’a pas à apporter la preuve de la valeur de son partenaire au moment du sinistre. En valeur déclarée, les litiges portent souvent sur des valeurs qui n’ont pas été mises régulièrement à jour en fonction de l’âge, du parcours sportif et de la santé des individus concernés.» Géraldine Richshoffer, gérante de Pegase Insurance, le rejoint : « Pour ma part, je soumets systématiquement aux clients des contrats exigeant l’établissement d’une valeur agréée. » 

Il est conseillé aux clients de réévaluer réguilérement la valeur de leur cheval

Quid de la garantie mortalité ?

Cela étant, comme le dit Philippe Fauche: « La garantie mortalité est le réflexe de base. » 

En effet, tout peut arriver, et celle-ci est nécessaire pour couvrir l’investissement initial du propriétaire. «Pour ce faire, nous nous basons sur la valeur déclarée de l’animal par son propriétaire. Nous posons toutefois des limites en fonction de son âge : nous assurons les chevaux de sport jusqu’à quinze ans révolus, en mortalité et frais vétérinaires, et dix- huit s’ils étaient déjà assurés chez nous avant. Le contractant paie ses mensualités à la hauteur de la valeur déclarée et, en cas de mortalité, nous remboursons l’intégralité de cette valeur. Nous prenons, en sus de cette somme, les frais d’équarrissage. » 

«Chez Cavalassur», indique Charlotte Gailhard, «nous assurons les équidés à partir d’un mois jusqu’à leur fin de vie. En cas de décès, nous remboursons la valeur assurée tout en appliquant le “principe indemnitaire” (en vertu duquel l’assuré ne peut obtenir, du fait de l’assurance, aucun profit ni subir aucune perte, ndlr).» 

©Filip Eliasson / Unsplash

Anticiper les frais vétérinaires

L’assurance peut également apporter une couverture en cas de problème de santé, comme une crise de coliques, une fracture, une blessure, une hospitalisation, etc. Mais il y a toujours une franchise. Il est conseillé de bien vérifier le plafond de prise en charge, qui tourne en général aux alentours de 3000 euros. Toutefois, chez certaines compagnies, l’assuré peut augmenter le plafond de participation jusqu’à 6500 euros. Pour la prise en charge, l’assureur se base, une fois le sinistre déclaré, sur la facture et le compte-rendu du vétérinaire. À noter que la souscription doit avoir eu lieu avant que la pathologie ne se déclare ou que l’accident ne survienne. Autre précision importante: la garantie sur les frais vétérinaires ne fonctionne qu’en cas d’accident ou de maladie.

Charlotte Gailhard indique qu’«il est possible, chez Cavalassur, d’assurer un cheval de sport en mortalité et frais vétérinaires jusqu’à vingt-deux ans inclus. Attention: pour que les garanties fonctionnent, il est conseillé de régulièrement revoir sa valeur, car celle-ci se dévalue au fur et à mesure que l’animal prend de l’âge. Et au-delà des vingt-deux ans, nous proposons une formule «Vétéran» couvrant le cheval en cas d’accident jusqu’à la fin de sa vie.» 

«Jusqu’à dix-huit ans, Equidassur propose une palette complète de garanties. Puis, plus on avance en âge, plus les garanties s’amenuisent, notamment concernant les frais vétérinaires», explique Patrick Herdhebaut, qui tempère: «J’aurais tendance à déconseiller d’assurer un vieux cheval : les garanties disponibles sur le marché étant vraiment réduites, l’assuré risque le plus souvent de se retrouver dans un cas non couvert. » 

L'invalidité, un terme subtil

Un cheval peut perdre tout ou partie de sa valeur si, a` la suite d’un accident ou d’une maladie, il est déclaré invalide, « c’est-à-dire s’il se trouve en incapacité d’accomplir les activités pour lesquelles il était assuré», explique Patrick Herdhebaut. Le cas de l’invalidité est délicat. Par exemple, un cheval acheté pour courir des épreuves à 1,40m peut se voir, après un incident, réduit à ne pas pouvoir sauter plus d’un mètre... Cela ne le rend pas pour autant invalide au sens commun du terme, mais il l’est aux yeux du propriétaire, au regard de ce que celui-ci avait investi et misé sur lui. Comme l’explique Philippe Fauche, « seule une expertise déterminera la réelle perte de valeur du cheval assuré. Si l’invalidité, dans ce type de cas, empêche le cheval de mener la carrière à laquelle il était destiné, nous ne rembourserons pas forcément la totalité de la valeur déclarée, mais nous proposerons une indemnisation à hauteur du préjudice subi. » Charlotte Gailhard explique que «s’il s’agit, par exemple, d’une invalidité provoquée par de l’arthrose, qui est une maladie dégénérative, et que le cheval n’est définitivement plus apte à pratiquer l’activité pour laquelle il est assuré, nous remboursons 80 % de la valeur assurée moins la valeur marchande estimée du cheval après invalidité. Car une jument déclarée inapte à faire du saut d’obstacles pourrait concourir en dressage, ou même devenir poulinière. » Patrick Herdhebaut indique, lui, que «si la baisse de performances est avérée, l’assurance paiera la différence. Attention : le temps de consolidation peut être long et la discussion portera ensuite sur la valeur résiduelle par rapport à la valeur d’origine.» 

Pour Blanche de Granvilliers, « même si dans la majorité des cas, le propriétaire se voit indemnisé à hauteur de ce qu’il attendait, le terme même d’invalidité doit être spécifiquement défini et décrit dans le contrat pour ne pas prêter à confusion lorsque le sinistre survient. Il faut prendre garde aussi, dans la déclaration à l’assurance, à bien reprendre les termes stipulés dans le contrat pour ne pas risquer l’exclusion par manque de précision. » Et d’alerter : « L’assureur ne garantit pas les pathologies déjà existantes au moment de la signature du contrat. Ainsi, si l’expert constate des défauts antérieurs à la signature, l’assurance ne les couvrira pas. Cela peut arriver en cas de pathologie qui n’avait pas été détectée, comme un naviculaire non douloureux. Il faut toutefois mettre toutes les chances de son côté en remplissant le questionnaire préalable à la souscription d’un contrat de façon loyale, en précisant absolument tout ce que vous savez sur le cheval.» 

Géraldine Richshoffer serait plutôt d’avis de ne pas conseiller systématiquement cette garantie, en insistant sur le fait que le souscripteur doit bien prendre connaissance de ce qui est couvert et dans quelles conditions. « La garantie invalidité fonctionne bien dans des cas très précis », explique-t-elle. « Or, les gens confondent souvent invalidité et dépréciation. En cas d’invalidité définitive et permanente avérée, le cas est simple. Mais bien souvent, le cheval se voit déprécié, et le litige porte alors sur le montant de l’indemnisation par rapport à la valeur dépréciée du cheval. » 

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Chaque mot du contrat à un sens et doit être clairement exprimé et interprétable 

L'assurance transport, à ne pas confondre avec celle du véhicule

Un cheval de sport est appelé à voyager beaucoup, sur de plus ou moins longues distances, pour se rendre sur les lieux de compétitions. Souvent, les propriétaires de chevaux pensent qu’il est suffisant de stipuler que leur véhicule tracte un van, et assurent leur van auprès de leur assurance classique. Cela couvre les problèmes survenant au véhicule... mais non aux chevaux transportés ! « Alors que si le propriétaire a souscrit une assurance spécifique aux chevaux, les animaux sont couverts et pris en charge», explique Philippe Fauche, qui précise par ailleurs que «si un véhicule tombe en panne avec des chevaux à l’intérieur, sans assurance spécifique, le dépanneur ne pourra pas intervenir car il n’est pas envisageable de laisser les chevaux au bord de la route... Avec un contrat spécifique, MMA Assurances Fauche prendra en charge le ou les véhicule(s), mais aussi les chevaux : ils seront rapatriés chez eux, déposés en pension et pris en charge chez un partenaire jusqu’à sept jours, déposés à la clinique s’ils sont blessés, ou même sur le lieu du concours afin ne pas rater la compétition. La garantie en question peut porter sur un cheval en particulier, ou sur le véhicule tractant, auquel cas n’importe quel cheval présent à l’intérieur est couvert.» 

Pour Charlotte Gailhard, « les accidents ainsi que la mortalité durant le transport sont couverts dans toutes nos garanties. Nous proposons également, dans le cadre de la garantie mortalité, la prise en charge des frais engagés pour le rapatriement des chevaux. Pour ceux qui ne souhaitent pas assurer leur cheval pour autre chose que les transports, nous proposons également une garantie « cheval transporté» qui peut être souscrite uniquement pour un trajet ou à l’année. » 

Si cela n’est pas obligatoire, assurer son cheval relève du bon sens, à condition de bien définir ses besoins au préalable. Il s’agira de préciser plusieurs critères : l’usage, l’habitat, le mode de vie, le comportement, le caractère, l’âge, la santé, la valeur et l’ampleur de l’activité équestre du propriétaire concerné. En fonction de tous ces paramètres, l’assureur se verra à même de lui proposer un contrat sur mesure. Mais le propriétaire du cheval peut également se faire accompagner par un courtier, métier qu’exerce Géraldine Richshoffer : « Le courtier est indépendant et va représenter le client puisque sa mission consiste à interroger différentes compagnies avec lesquelles il collabore afin de proposer à son client le contrat le plus en adéquation avec ses besoins. » Si cela permet de travailler sur mesure, faire appel à un courtier présente un autre avantage. Toujours selon Géraldine Richshoffer, «en cas de sinistre, le courtier va défendre l’assuré de façon neutre et transparente, et l’accompagner dans le protocole à mettre en place afin de se voir indemnisé au mieux. » 

Quoi qu’il en soit, il faut savoir lire entre les lignes. Chaque mot du contrat a un sens et doit être clairement exprimé et interprétable en cas de litige. Il est conseillé de bien étudier les exclusions de garanties du contrat signé afin de savoir parfaitement la façon dont votre équidé sera couvert en cas de sinistre, en vérifiant les différents plafonds existants, les franchises associées, le délai de carence proposé qui déterminera la date à partir de laquelle la prise en charge d’un incident pourra être effectuée, le délai d’indemnisation, etc. Comme le précise Blanche de Granvilliers, « les clauses d’exclusion doivent être précises et limitées. Reste qu’en présence d’une clause confuse, le doute profitera à l’assuré. C’est au professionnel de se montrer clair et compréhensible. » 

Dernier conseil : l’anticipation. C’est lorsque tout va bien qu’il faut assurer son cheval!

©Umut Dagli / Pexels 

Comment gérer la fin de vie  

Tout propriétaire doit avoir la fin de vie de son équidé en tête et, idéalement, l’anticiper. Guillaume Blanc, directeur de l’accompagnement à la filière équine à l’Institut français du cheval et de l’équitation (IFCE), analyse: «On constate un vieillissement de la population équine. En 2010, on comptabilisait 93000 chevaux de plus de vingt ans. Ce chiffre est monté à 148000 en 2020. Il faut avoir en tête qu’en achetant un cheval, on devra s’en occuper jusqu’à la fin de sa vie. Si l’on n’est pas prêt à cela, mieux vaut partir sur un système de location, car une retraite cou^te de l’argent et nécessite des soins.» Claire Scicluna, vétérinaire à Equ’Institut, abonde en ce sens: «J’aimerais attirer l’attention des cavaliers sur certains points concernant la longévité et la fin de vie de leur cheval. Si un cavalier respecte son cheval en garantissant son intégrité physique, celui-ci sera performant plus longtemps, mais coulera aussi une retraite sereine puisque son organisme aura été préservé. À l’inverse, un cheval dont le fonctionnement et les articulations auront été très sollicités pourra être mis à la retraite prématurément et pourra être sujet à plus de fragilité, induisant des frais vétérinaires. »