Retour en arrière pour la TVA ?
La TVA concernant la filière équine, passée de 7 à 20% en 2014, pourrait bien faire un retour en arrière. Si la route est encore longue, il s’agit là d’une mesure que le ministre de l’Agriculture, Stéphane Travert, compte en tout cas défendre comme il l’a expliqué dans une réponse au sénateur Éric Doligé.
Depuis trois ans la filière équine est soumise à une TVA de 20%, une fiscalité qui dérange et qui a notamment été dénoncée par de nombreuses institutions de la filière équestre française à travers le collectif “La TVA s’emballe, le cheval va mal”. Récemment interpellé par Éric Doligé dans une lettre, Stéphane Travert a répondu en rappelant notamment que “l’impact économique, social et sportif est très significatif sur l’ensemble du territoire”. Les négociations entre la Commission européenne et le gouvernement s’amorcent, l’occasion pour le ministère de l’agriculture de renégocier la TVA à la baisse. Un engagement que le ministre de l’agriculture semble avoir pris dans sa réponse en soutenant que “le ministère de l’agriculture et de l’alimentation défendra l’économie du cheval en France, en soutenant le retour à une fiscalité plus favorable aux acteurs de cette filière”. Affaire à suivre donc...
Depuis trois ans la filière équine est soumise à une TVA de 20%, une fiscalité qui dérange et qui a notamment été dénoncée par de nombreuses institutions de la filière équestre française à travers le collectif “La TVA s’emballe, le cheval va mal”. Récemment interpellé par Éric Doligé dans une lettre, Stéphane Travert a répondu en rappelant notamment que “l’impact économique, social et sportif est très significatif sur l’ensemble du territoire”. Les négociations entre la Commission européenne et le gouvernement s’amorcent, l’occasion pour le ministère de l’agriculture de renégocier la TVA à la baisse. Un engagement que le ministre de l’agriculture semble avoir pris dans sa réponse en soutenant que “le ministère de l’agriculture et de l’alimentation défendra l’économie du cheval en France, en soutenant le retour à une fiscalité plus favorable aux acteurs de cette filière”. Affaire à suivre donc...
