Proposition d'une solution de passeport numérique pour les déplacements de chevaux en Europe

Le groupe de travail de la Confédération internationale du cheval de sport (IHSC) pour le Brexit et la législation de l'Union européenne en matière de santé animale a élaboré une solution de passeport numérique pour assurer une circulation transfrontalière efficace des chevaux de sport, de course et d’élevage à partir de 2021. 

La solution proposée permettrait la libre circulation des chevaux entre la Grande-Bretagne et l'Europe après la fin de la période de transition Brexit en décembre 2020 et répondrait également aux exigences de la nouvelle législation de l'UE en matière de santé animale, qui entrera en vigueur au début de l'année prochaine. 

Le système de passeport numérique simplifierait la circulation des chevaux en fournissant aux autorités des pays de l'UE des informations sécurisées sur l'identité du cheval, ainsi qu'un suivi en temps réel de ses déplacements et des informations sur sa propriété. Ces passeports contiendraient également des dossiers médicaux et de vaccination à jour, ce qui permettrait de mieux surveiller et prévenir les éventuelles épidémies.

Les passeports numériques seraient disponibles et opérationnels dès le début de l’année 2021, mais les passeports papier continueraient d'être délivrés comme l'exige actuellement l'UE. En fin de compte, si le système est approuvé par les États membres de l'UE, il pourrait être utilisé comme alternative aux passeports papier. 

Cette solution, basée sur la législation et les accords existants, devrait bénéficier d'un soutien important de la part des principaux acteurs de la filière équine européenne. Si elle est adoptée, elle garantira un niveau d'identification, de biosécurité et de détection des maladies qui va au-delà de ce que prévoit actuellement la nouvelle législation communautaire en matière de santé animale. 

Le groupe de travail du IHSC est le résultat d'une collaboration unique qui rassemble la Fédération équestre internationale (FEI), la Fédération équestre européenne (FEE), la Fédération internationale des autorités hippiques de courses au galop (FIAH) ainsi que la Fédération internationale des éleveurs de pur-sang (ITBF), la Fédération européenne des associations d'éleveurs de pur-sang (EFTBA). Il s'est réuni chaque semaine depuis le mois de mai pour travailler sur des solutions qui garantiront la libre circulation des chevaux avec des garanties d’hygiène élevées, ainsi que le déplacement temporaire de personnes essentielles et qualifiées telles que les grooms, les entraîneurs, les cavaliers, les jockeys et les vétérinaires à travers les frontières de l'UE. L'objectif à long terme est de créer un réseau européen de bases de données qui enregistrent l'identité d'un cheval, permettent de le localiser et de l'identifier facilement et garantissent la sécurité des déplacements des chevaux partout en Europe.