Cavalassur vous conseille : la RC est-elle obligatoire?
La responsabilité civile est une garantie tellement primordiale qu’elle est légalement imposée dans de nombreux domaines, comme celui de l’automobile. Est-elle cependant obligatoire pour les chevaux ?
L’utilité de la RC
Pour rappel, la responsabilité civile couvre les dégâts provoqués par un cheval à un tiers. Un « tiers » est une personne totalement extérieure au cheval. Un sinistre RC peut être de nature variée : il peut s’agir d’un cheval qui bouscule une poussette lors d’une balade, ou qui abîme un jardin en s’échappant de son pré, ou encore qui provoque un accident de voiture. Les exemples sont nombreux, et les sommes impliquées – notamment dans les accidents corporels – peuvent atteindre des montants inimaginables. C’est la RC du gardien du cheval au moment de l’incident qui sera sollicitée : le « gardien » peut être le propriétaire, le cavalier, mais aussi n’importe qui ayant la garde du cheval à l’instant T (cavalier pro, gérant de pension, demi-pensionnaire...).
La RC: pour qui?
Tout « gardien » d’un équidé devrait donc être titulaire d’une RC pour celui-ci. RC professionnelle pour ceux dont c’est le métier, RCPE pour les gardiens de chevaux non montés, RC en action d’équitation pour les autres.
Obligatoire, ou non?
D’un point de vue légal, il n’y a pour le moment aucune obligation de souscrire une RC lorsque l’on est propriétaire d’un équidé. En revanche, l’indemnisation des victimes, elle, n’offre pas d’alternative. À chacun de décider s’il est en capacité d’assumer financièrement les éventuelles bêtises de son cheval (qui peuvent atteindre des sommes astronomiques), ou s’il préfère s’appuyer sur une garantie peu onéreuse (de 28 à 58 euros par an selon l’option) et facile à souscrire !
Dans certains cas (participation à des manifestations ou salons équestres, mise en pension...), les organisateurs ou gérants peuvent vous imposer une attestation d’assurance RC. C’est donc à vous de vous plier à cette demande pour respecter leur règlement.
La responsabilité civile est une garantie à la fois très simple et primordiale ; il est dommage de s’en priver, tant son champ d’action est important. S’endetter à vie pour indemniser une victime ou compter sur sa RC : le choix est rapide.
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