Peut-on assurer un cheval dont on n'est pas propriétaire?

Assurer pour autrui.

Peut-on techniquement être titulaire d’un cheval qui ne nous appartient pas? Chez Cavalassur, oui! Parce que chaque situation est différente, vous pouvez avoir besoin d’assurer le cheval de votre conjoint(e), ou d’un ami, ou de n’importe quelle autre personne, suite à un arrangement ou à un partage des charges entre vous. Les mineurs ne pouvant légalement pas être titulaires d’un contrat d’assurance, vous pouvez également être amené à souscrire pour votre enfant par exemple.

Le cheval loué ou confié.

Souvent, dans le cas d’un cheval loué ou confié, le propriétaire demande qu’une assurance soit souscrite. En fonction du contrat qui lie les deux parties, il s’agira de couvrir les frais vétérinaires (souvent à la charge du locataire) et / ou le décès (généralement à celle du propriétaire). Il n’y a pas de règle, sinon celle sur laquelle se sont mis d’accord les différents acteurs liés au cheval concerné. En tout état de cause, le titulaire pourra être l’un ou l’autre. Les remboursements des frais vétérinaires sont faits au titulaire du contrat, l’indemnité en cas de décès du cheval est versée à son propriétaire (quel que soit le souscripteur).

Faire assurer par une société.

Peut-on souscrire une assurance au nom d’une société? Tout à fait ! Une structure peut avoir besoin d’assurer un cheval, que le propriétaire soit salarié de cette structure ou non. Un groupement de propriétaires (syndicat), un élevage, un centre équestre... Ou tout simplement la société du propriétaire par exemple, quel que soit son domaine d’activité.

En conclusion, les cas où l’assurance est souscrite par une autre personne que le propriétaire sont nombreux. Aucun n’est un obstacle, vous pouvez donc procéder selon ce qui vous arrange pour désigner le titulaire de l’assurance. 

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