La gestion de certaines races évolue en 2024

À partir de 2024, certaines races auparavant gérées ou cogérées par l’Institut français du cheval et de l’équitation (IFCE) gèreront directement l’émission des documents d’identification à la norme européenne des équidés de leur race. C’est le cas du Z, du Lusitanien, du Trakehner et du Lipizzan. Pour ces quatre races, à partir de ce 1^er janvier, la déclaration des poulains nés en France se fera directement auprès de l’association de race concernée: Zangersheide: sur le site du stud-book Zangersheide, sur le site de l’Association française du Lusitanien (AFL), via l’Association française du Trakehner et via l’Association française du Lipizzan. L’identification de terrain réalisée par un vétérinaire ou un agent de l’IFCE reste obligatoire pour l’obtention d’un document d’identification. Les modalités pratiques de réalisation seront transmises par l’association de race aux éleveurs après chaque déclaration de naissance.

Les chevaux nés en France ayant un document d’identification émis par un autre organisme que l’IFCE doivent ensuite être enregistrés sans délai dans la base centrale SIRE. Pour faciliter les démarches des éleveurs, les stud-books Zangersheide, Trakehner et Lusitanien sont en passe de signer un accord avec l’IFCE pour l’envoi au SIRE des données des chevaux Z, Trak et Lus. Ils seront chargés de faire parvenir respectivement à l’IFCE toutes les informations nécessaires à l’enregistrement des chevaux dans la base de données du SIRE et enverront aux éleveurs les documents d’identification à la norme européenne qu’ils auront édités. Le SIRE fera ensuite parvenir au propriétaire de chaque cheval la carte d’immatriculation et le certificat d’enregistrement à la base centrale. Désormais, le paiement pour l’obtention du document d’identification d’un poulain Z, Trak ou Lus s’effectue uniquement auprès du stud-book. Il comprend le tarif de l’enregistrement ultérieur auprès de la base de données centrale du SIRE.

Quant aux Lipizzans, l’enregistrement au SIRE incombe au propriétaire ou au détenteur. À réception du certificat d’origine, il devra adresser à l’IFCE sans délai une demande d’enregistrement comprenant: la copie du certificat d’origine recto-verso, un relevé de signalement graphique avec pose de transpondeur effectué par un identificateur (agent IFCE ou vétérinaire identificateur), une déclaration sur l’honneur de propriété et un règlement à l’ordre de l’IFCE correspondant à une participation aux frais engagés pour enregistrer l’équidé et son propriétaire. Le SIRE fera ensuite parvenir au propriétaire de chaque cheval la carte d’immatriculation et un document d’identification émis sur la base des informations figurant sur le certificat d’origine.

Pour les races non européennes (Curly, POA et autres races américaines), d’autres règles s’appliquent. Désormais, toutes les races émettant un certificat d’origine pour les équidés inscrits à leur livre généalogique (Curly et POA notamment) devront suivre la procédure d’enregistrement à l’IFCE classique avec édition d’un document d’identification. À partir du 1er janvier 2024, la déclaration des poulains de ces races, nés en France, se fera directement auprès de l’association de la race étrangère concernée afin d’obtenir le certificat d’origine de l’équidé. Les associations concernées deviennent les interlocuteurs des éleveurs pour la déclaration de naissance des poulains inscriptibles dans leurs races, nés à partir du 1^er janvier 2024. Le paiement pour l’obtention du certificat d’origine du poulain s’effectue auprès de l’association de race au moment de la déclaration de naissance.

Pour les produits de races Âne Miniature Méditerranéen (MDR), Appaloosa, Aztèque Américain, Aztèque Mexicain, Cheval Miniature Américain AMHA, Cheval Miniature Américain AMHR, Nokota, Paint Horse, Quarter Horse, Shetland Américain, la procédure est harmonisée avec un tarif commun à compter du 1^er janvier 2024. Les chevaux nés en France ayant un document d’identification émis par un autre organisme que l’IFCE doivent ensuite être enregistrés à la base centrale du SIRE. Par ailleurs, s’ils ne disposent que d’un certificat d’origine, un document d’identification à la norme européenne doit leur être édité conformément à la réglementation en vigueur. L’IFCE reste ainsi l’émetteur du document d’identification de l’équidé. L’identification de terrain réalisée par un vétérinaire ou un agent IFCE reste obligatoire pour l’obtention d’un document d’identification. À réception du certificat d’origine, le propriétaire ou détenteur doit donc adresser à l’IFCE une demande d’enregistrement comprenant: la copie du certificat d’origine recto-verso, un relevé de signalement graphique avec pose de transpondeur effectué par un identificateur (agent IFCE ou vétérinaire identificateur), une déclaration sur l’honneur de propriété et un règlement à l’ordre de l’IFCE avec un tarif unique de 120 euros (tarif 2024) correspondant aux frais d’enregistrement de l’équidé et son propriétaire. Le SIRE fera ensuite parvenir au propriétaire de chaque cheval la carte d’immatriculation et document d’identification à la norme européenne avec le numéro SIRE garant de l’enregistrement à la base centrale SIRE.